Conformément aux dispositions de la loi marocaine n° 31-08 édictant des mesures de protection du consommateur et de la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, ainsi que des autres textes législatifs et réglementaires en vigueur au Maroc, voici les informations légales concernant le site Agorly.com.

1. Informations sur l’Éditeur du Site

• Raison Sociale : [À compléter : Nom de l’entreprise ou Nom Prénom de la personne physique]
• Forme Juridique : [À compléter : ex. SARL, SA, Auto-entrepreneur, etc.]
• Siège Social : [À compléter : Adresse complète du siège social au Maroc]
• Numéro de Téléphone : [À compléter : Numéro de téléphone pour contact direct]
• Adresse E-mail : [À compléter : Adresse e-mail de contact]
• Numéro d’Identification Fiscale (IF) : [À compléter]
• Numéro de Registre du Commerce (RC) : [À compléter : Ville du RC et numéro d’immatriculation]
• Capital Social : [À compléter : Pour les sociétés, ex. XXXXX Dhs]

2. Responsable de la Publication

• Nom et Prénom : [À compléter : Nom du directeur ou gérant de l’entreprise]
• Qualité : [À compléter : ex. Gérant, Directeur Général, etc.]

3. Informations sur l’Hébergeur

• Nom de l’Hébergeur : [À compléter : Nom de la société d’hébergement]
• Adresse du Siège Social de l’Hébergeur : [À compléter]
• Numéro de Téléphone de l’Hébergeur : [À compléter]

4. Propriété Intellectuelle

L’intégralité du site Agorly.com (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégée par les lois marocaines et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la part de [Nom de l’entreprise/personne physique].

5. Protection des Données Personnelles

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6. Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. En cas de litige, les tribunaux marocains seront seuls compétents.